MENTIONS LEGALES

1. Propriété

Le présent site est la propriété de l’établissement Label(le) Brûlerie – établissement de la CAE GRAP – Groupement Régional d’Alimentation de Proximité – , SCIC SARL au capital variable de 24 075€, ayant son siège social au 3 Grande rue des Feuillants, 69001, et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon SIRET 790 058 572 00146. 

2.Intervenants

Propriétaire :

– Label(le) Brûlerie, établissement du GRAP Groupement Régional Alimentaire de Proximité, SCIC SA
– Siège social : 12 rue Francis Chirat 69100 Villeurbanne
– Mail : contact@labellebrulerie.fr

Responsables de la publication : Hélène Le Corre, Anne-Laure Boue, Marlène Champavère
Administration : Hélène Le Corre

3. Hébergement

Le présent site web ainsi que son nom de domaine sont hébergés et référencés par la société OVH
– siège social : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
– n° SIREN : 424 761 419

4. Gestion des données personnelles

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  https://labellebrulerie.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. Aspect technique

La navigation sur le site https://labellebrulerie.fr ne provoque pas l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.

6.Images

Toutes les images du site sont la propriété de Label(le) Brûlerie ©Marlène Champavère.

7.Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont disponibles ici.

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