MENTIONS LEGALES
1. Propriété
Le présent site est la propriété de l’établissement Label(le) Brûlerie – établissement de la CAE GRAP – Groupement Régional d’Alimentation de Proximité – , SCIC SARL au capital variable de 24 075€, ayant son siège social au 3 Grande rue des Feuillants, 69001, et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon SIRET 790 058 572 00146.
2.Intervenants
Propriétaire :
– Label(le) Brûlerie, établissement du GRAP Groupement Régional Alimentaire de Proximité, SCIC SA
– Siège social : 12 rue Francis Chirat 69100 Villeurbanne
– Mail : contact@labellebrulerie.fr
Responsables de la publication : Hélène Le Corre, Anne-Laure Boue, Marlène Champavère
Administration : Hélène Le Corre
3. Hébergement
Le présent site web ainsi que son nom de domaine sont hébergés et référencés par la société OVH
– siège social : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
– n° SIREN : 424 761 419
4. Gestion des données personnelles
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://labellebrulerie.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
5. Aspect technique
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6.Images
Toutes les images du site sont la propriété de Label(le) Brûlerie ©Marlène Champavère.
7.Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente sont disponibles ici.