CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

APPLICABLES AU 1er SEPTEMBRE 2018

  • Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre, d’une part Label(le) Brûlerie, établissement de la CAE GRAP (Groupement Régional d’Alimentation de Proximité), SCIC SARL au capital variable de 24 075€, ayant son siège social au 3 Grande rue des Feuillants, 69001, et immatriculée sous le SIRET 790 058 572 00146, et, d’autres parts les personnes physiques ou morales souhaitant acheter les produits vendus.
  • Tous nos cafés sont certifiés en agriculture biologique.
  • Notre gamme est disponible  en vrac, ou en sachet de 250 grammes ou 1 kilo. Notre conditionnement (sac avec valve et étiquetage) est compostable (hors valve fraîcheur). Les commandes clients sont prises en compte au plus tard mardi midi de chaque semaine pour livraison le jeudi. Le client sera informé de la bonne réception de la commande.
  • Pour les conditions de livraison, nous consulter directement.
  • Les caisses de livraison sont consignées.
  • Règlement des commandes à 30 jours net après la date de livraison sauf à la première commande.
  • Aucun escompte pour paiement anticipé.
  • Accompagnement des professionnels de la restauration dans l’entretien / réglage de leurs équipements une fois par mois (pas de frais supplémentaires).
  • Les disponibilités des cafés varient en fonction des saisons et sont amenées à changer, une validation sera faite lors de la commande. Toutefois, si un produit s’avérait indisponible après passation de la commande, le client sera informé et une alternative sera proposée par Label(le) Brûlerie.   
  • La politique de confidentialité est disponible ici.
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